Textes réglementaires Graduation Arrêté n°992 du 01 août 2022 fixant les fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études. Décret exécutif n° 22-208 du 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur. Arrêté n°917 du 17 août 2021 fixant les condition d'accès, les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master Arrêté n°915 du 11 août 2021 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants durant la période COVID-l9 au titre de l'année universitaire 202I-2022. Arrêté n°817 du 14 juillet 2021 modifiant l'annexe de l'arrêté n° 1485 du 15 septembre 2016 portant mise en conformité des licences habilitées au titre de l'Université Sétif 1 pour le domaine "Sciences de la Terre et de l'Univers" Arrêté n°002 du 03 janvier 2021 portant habilitation des établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master au titre de l'année universitaire 2017-2018. Annexe n°51 Arrêté n°752 du 26 août 2018 portant habilitation des établissements de l'enseignement et de la formation supérieure en vue de l'obtention du diplôme de Licence et/ou de Master au titre de l'année universitaire 2018-2019.
