- Arrêté n° 361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation en troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts pour l'année universitaire 2012-2013.
- Arrêté n° 487 du 15 juillet 2013 portant habilitation des établissements d'enseignement supérieur à assurer la formation pour l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013-2014.
- Arrêté n° 423 du 6 juillet 2014 portant habilitation des établissements d'enseignement supérieur à assurer la formation pour l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015.
- Arrêté n° 333 du 12 juillet 2015 portant habilitation des établissements d'enseignement supérieur à assurer la formation pour l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2015-2016.
- Arrêté n° 935 du 31 juillet 2016 portant habilitation des établissements d'enseignement supérieur à assurer la formation pour l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016-2017.
