Magister et Doctorat Classique :

• Décret exécutif n°05 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de Doctorat.
• Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse
• Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant
• Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation
• Arrêté 1150 du 08 DEC 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de Doctorat.

Doctorat LMD :

• Circulaire N° 03 du 07 Juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d'une thèse de doctorat et ses modalités. Français / Arab
• Décret exécutif n°08-265 du 19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.
• Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.    
• Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.     
• Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3^ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
• Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3^ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
• Note N°27 du 01 Mars 2015 fixant  les modalités d’organisation du concours d'accés à la formation de troisieme cycle Doctorat LMD.
• Arrêté 547  du 02 Juin 2016 fixant les modalités d'organisation de la formation de Doctorat troisième cycle.

Les Formations Doctorales Habilitées en troisiéme cycle  à l'université de Setif-1- en vue de l'obtention du diplôme de doctoratdepuis l'année 2010:

• Arrêté n° 804 du 14 Juillet 2021, Fixant les modalités d'application des dispositions relatives à l'obtention de l'habilitation universitaire
• Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 fixant les conditions et modalités d'obtention de l'habilitation universitaire.
• Arrêté n° 618 du 28 Octobre 2010portant Formations Habilitées en troisiéme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat 2010-2011
• Arrêté n° 617 du 02 Octobre 2011 portant Formations Habilitées en troisiéme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat 2011-2012
• Arrêté n° 698 du 25 Octobre 2011complétant l'Arrêté n°617 du 02 Octobre 2011 portant Formations Habilitées en troisiéme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat 2011-2012
• Arrêté n° 361 du 19 Juillet 2012 portant Formations Habilitées en troisiéme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat 2012-2013 AR - FR
• Arrêté n°487 du 15 juillet 2013 portant habilitation dela formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctoratet fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2013-2014.
• Arrêté n°514 du 05 Août 2013 complétant l'Arrêté n° 487 du 15 juillet 2013 portant habilitation d'établissements d'enseignement et de formation supérieure, en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014.
• Arrêté n°423 du 06 juillet 2014 fixant le nombre de postes ouvertes pour le Doctorat LMD au titre de l'année universitaire 2014-2015
• Rectificatif Arrêté n° 333 du 12 Juillet 2015 portant habilitation dela formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctoratet fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2015-2016
• Arrêté n°486 du 28 Juillet 2015 complétant l'Arrêté n° 333 du 12 juillet 2015 portant habilitation dela formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctoratet fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2015-2016
• Arrêté n°935 du 31 Juillet 2016 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de Doctorat en fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017
• Annexe de l'Arrêté n°935 du 31 Juillet 2016
• Arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de Doctorat en fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018
• Annexe de l'Arrêté n°834 du 27 Juillet 2017

PRFU:

• Circulaire n°06 du 09 decembre 2019